Décision 2004/104/CE · Article

Article considérant 107

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/104/CE
RattachementDécision 2004/104/CE
Versionacte d'origine du 27/11/2002 (CELEX 32004D0104)
RéférenceConsidérant 107 de la décision 2004/104/CEEUR-Lex →

(107) RP a publié son tarif pour la méthylglucamine le 2 novembre 1992(71), ce qui concorde parfaitement avec son comportement après les réunions des participants à l'entente qui ont suivi et sur lesquelles on dispose d'informations plus complètes et tend fortement à indiquer que la réunion s'est tenue en septembre ou octobre 1992(72). 3.9. Réunion annuelle à Paris le 5 octobre 1993 et/ou à Francfort le 12 octobre 1993

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0104. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).