Décision 2004/105/CE · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/105/CE
RattachementDécision 2004/105/CE
Versionacte d'origine du 11/06/2003 (CELEX 32004D0105)
RéférenceConsidérant 23 de la décision 2004/105/CEEUR-Lex →

(23) Les renseignements obtenus par la Commission montrent que les deux isomères sont destinés à des usages différents et que, dans la plupart des cas, ils ne sont pas interchangeables. C'est notamment le cas pour la fabrication de produits en aval comme le TMP, le PVB et le NPG, lesquels représentent plus de 95 % du chiffre d'affaires réalisé avec l'aldéhyde butyrique sur le marché libre. L'absence d'interchangeabilité de ces isomères s'explique essentiellement par le fait que les deux molécules présentent des propriétés chimiques différentes et que certains produits en aval ne peuvent donc être obtenus que par une certaine réaction chimique à partir d'un seul de ces deux isomères.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0105. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).