(3) Bosch est une société opérant à l'échelon international dans les secteurs de l'automobile, des techniques de communication, des biens de consommation (outillage électrique, appareils électroménagers, etc.) et des biens de production (automatique, machines de conditionnement).
Décision 2004/123/CE · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/01/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/123/CE
RattachementDécision 2004/123/CE
Versionacte d'origine du 12/01/2001 (CELEX 32004D0123)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.