(185) La Commission ne partage pas le point de vue de Tetra. Les données fournies par la partie notifiante dans sa réponse(88) montrent qu'en fait la vitesse moyenne des machines SBM utilisées dans l'EEE pour les boissons "sensibles" (jus) pendant la période 1995-2000 était supérieure à 8000 bph et que des vitesses maximales de 19600 bph pouvaient être atteintes. Toutes ces machines SBM devraient par conséquent être classées dans la catégorie des machines à forte capacité. En outre, le fait que des machines à faible capacité sont utilisées par les producteurs de produits "sensibles" lorsqu'ils s'équipent pour la première fois d'une ligne d'emballage PET n'exclut pas l'utilisation de capacités supérieures à mesure que l'utilisation du PET se développe et que la demande de produits en PET augmente. Ainsi, le système innovant Combi SRA de Sidel, qui est destiné à des produits de longue conservation conditionnés en asepsie (thé, boissons plates aromatisées, boissons isotoniques, jus et éventuellement produits laitiers sous emballages avec barrière UV), a un rendement nominal de 25200 bph pour une bouteille d'un litre, ce qui semble indiquer que Sidel prévoit, pour ces boissons, un taux de rendement élevé au remplissage.
Décision 2004/124/CE · Article
Article considérant 185
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/124/CE
RattachementDécision 2004/124/CE
Versionacte d'origine du 30/10/2001 (CELEX 32004D0124)
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