Décision 2004/124/CE · Article

Article considérant 315

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/124/CE
RattachementDécision 2004/124/CE
Versionacte d'origine du 30/10/2001 (CELEX 32004D0124)
RéférenceConsidérant 315 de la décision 2004/124/CEEUR-Lex →

(315) En ce qui concerne les installations clefs en main, les clients (en particulier ceux qui utilisent les techniques les plus simples) peuvent s'adresser aux convertisseurs ou à d'autres consultants indépendants pour leurs installations clefs en main. Le consultant indépendant peut alors monter une ligne PET comprenant des machines SBM de Sidel, des remplisseuses ou des équipements auxiliaires d'autres fournisseurs et ses propres préformes. Sidel offre également des installations clefs en main, à l'exception des préformes, dont il ne s'occupe pas. Ainsi, le client (producteur de boissons) a pour le moment la possibilité d'obtenir une machine SBM de Sidel directement auprès de Sidel ou auprès des convertisseurs, qui fournissent aussi des préformes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).