Décision 2004/124/CE · Article

Article considérant 78

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/124/CE
RattachementDécision 2004/124/CE
Versionacte d'origine du 30/10/2001 (CELEX 32004D0124)
RéférenceConsidérant 78 de la décision 2004/124/CEEUR-Lex →

(78) L'enquête de la Commission a également fait apparaître que les contraintes techniques avancées par Tetra (barrière contre la lumière, problèmes de remplissage aseptique et barrière contre l'oxygène) sont déjà étudiées et que les techniques employées s'amélioreront rapidement. 3.3.1.1. Barrière lumière

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).