Décision 2004/128/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/01/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/128/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 2004/128/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32004D0128)
RéférenceAnnexe de la décision 2004/128/CEEUR-Lex →

Informations financières concernant le stockage d'antigènes destinés à la production de vaccins antiaphteux

>PIC FILE= "L_2004037FR.002602.TIF">

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0128. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).