Textes › Annexe Décision 2004/130/CE · Article
Article en vigueur .
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Texte Décision 2004/130/CE
Intitulé ANNEXE
Rattachement Décision 2004/130/CE
Version Version d'origine (CELEX 02004D0130-20040221)
Référence Annexe de la décision 2004/130/CEcopier EUR-Lex → |
Espèce
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Type de variété
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Quantité maximale
(en tonnes)
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Germination minimale
(pourcentage de semences pures)
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Vicia faba L.
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Ashleigh, Compass, Hobbit, Lobo, Maris Bead, Meli, Nile, Oena, Quattro, Syncro, Victor
|
4 035
|
75
(
1
) JO 125 du 11.7.1966, p. 2298/66.
(
2
) JO L 165 du 3.7.2003, p. 23.
(
3
) JO L 8 du 14.1.2003, p. 10. Décision modifiée par la décision 2003/403/CE (JO L 141 du 7.6.2003 p. 23).
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