(236) Pour les systèmes de bord (produits avioniques et non avioniques), il y a lieu d'opérer une distinction entre Buyer-Furnished-Equipment (BFE) (Équipement livré par l'acheteur) et Supplier-Furnished-Equipment (SFE) (Équipement livré par le fournisseur). L'équipement BFE est acheté par les compagnies aériennes, tandis que pour l'équipement SFE, la responsabilité de l'achat incombe à l'avionneur. Les produits avioniques standard (par opposition aux systèmes intégrés) sont généralement BFE, tandis que les produits non avioniques (à l'exception de pièces hautement consommables telles que les roues et les freins) sont SFE.
Décision 2004/134/CE · Article
Article considérant 236
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/134/CE
RattachementDécision 2004/134/CE
Versionacte d'origine du 03/07/2001 (CELEX 32004D0134)
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