Décision 2004/134/CE · Article

Article considérant 249

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/134/CE
RattachementDécision 2004/134/CE
Versionacte d'origine du 03/07/2001 (CELEX 32004D0134)
RéférenceConsidérant 249 de la décision 2004/134/CEEUR-Lex →

(249) Les appareils enregistreurs enregistrent les informations sur les données de vol et les voix dans le poste de pilotage. Le volume total de ce marché (montage à l'avance uniquement ) s'élève à [...]* euros par an. Honeywell est numéro un du marché devant L-3 communications. Le tableau 16 présente la répartition des parts de marché. Tableau 16 >TABLE>

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0134. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).