Décision 2004/138/CE · Article

Article considérant 293

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/138/CE
RattachementDécision 2004/138/CE
Versionacte d'origine du 11/06/2002 (CELEX 32004D0138)
RéférenceConsidérant 293 de la décision 2004/138/CEEUR-Lex →

(293) Une réunion a eu lieu [au niveau des contrôleurs], le 11 décembre 1996, afin de procéder à un échange d'informations détaillées sur les "résultats escomptés pour 1996 ainsi que sur les budgets et les conditions générales pour 1997"(337). 10. CHRONOLOGIE DE L'ANNÉE 1997 Janvier: un bon début

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0138. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).