Décision 2004/141/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/141/CE
RattachementDécision 2004/141/CE
Versionacte d'origine du 12/02/2004 (CELEX 32004D0141)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 2004/141/CEEUR-Lex →

(3) L'amitraze est l'une des quatre-vingt-neuf substances actives désignées dans le règlement (CE) n° 933/94.

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