Article considérant 8

(8) Les évaluations effectuées sur la base des informations transmises n'ont pas permis de démontrer que, dans les conditions d'utilisation prévues, les produits phytopharmaceutiques contenant de l'amitraze pourront satisfaire d'une manière générale aux exigences fixées à l'article 5, paragraphe 1, points a) et b), de la directive 91/414/CEE. L'article 5, paragraphe 2, point b), en particulier, prévoit qu'une dose journalière admissible (DJA) pour l'homme doit être prise en considération lors de la décision d'inscrire une substance active à l'annexe I. Pour fixer la DJA, il fallait tenir compte des effets neurologiques possibles de l'amitraze. Ces effets ont également été pris en considération pour déterminer la dose aiguë de référence, c'est-à-dire la quantité estimée de la substance pouvant être ingérée au cours d'une courte période sans risque appréciable pour la santé du consommateur. Il n'a pas été démontré que, pour les utilisations proposées, les consommateurs ne seraient pas susceptibles d'être exposés à l'amitraze au-delà de la dose aiguë de référence. Une évaluation des risques basée sur les probabilités a été préparée par l'auteur de la notification. Cependant, il convient de tenir compte du fait que les critères pour l'interprétation d'une telle évaluation des risques basée sur les probabilités ne sont pas encore établis et il ne serait pas approprié, compte tenu des risques possibles, de différer une prise de décision jusqu'au moment où ces critères seront adoptés.