(54) En ce qui concerne la rubrique "outillages", les autorités espagnoles expliquent qu'il s'agit d'outillage de production, associé au processus de production du site de Zamudio, et qui concerne des outils concernant la mécanique (mordaches, positionneurs, pochoirs, éléments pour rigidifier, c'est-à-dire éléments pour le maniement des pièces et pour l'interaction entre les pièces et les machines-outils), des outils de tôle et soudure (outils pour la coupure et la finition, outils d'assemblage pour ensembles soudés, etc.; cet outillage a un coût élevé, compte tenu du nombre d'ajustements et de mécanismes qu'il comporte) et des outils d'inspection et de vérification (éléments standards, pochoirs et jauges pour faciliter le processus d'inspection premier article et série). Cet outillage sera conçu pour les machines à installer à Zamudio et concerne des nouveaux investissements. Le détail de ces dépenses est repris au tableau suivant: >TABLE> En ce qui concerne la question abordée lors de l'extension de la procédure
Décision 2004/170/CE · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/170/CE
RattachementDécision 2004/170/CE
Versionacte d'origine du 21/10/2003 (CELEX 32004D0170)
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