(66) Le tableau 1 a) donne les parts du marché du courrier commercial transfrontière sortant ventilées, dans la colonne (1), en parts avec machines à affranchir(12) et, dans la colonne (2), en parts sans machines à affranchir. Tableau 1 a) Marché britannique du courrier commercial transfrontière sortant, en valeur 1999 >TABLE>
Décision 2004/236/CE · Article
Article considérant 66
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/236/CE
RattachementDécision 2004/236/CE
Versionacte d'origine du 13/03/2001 (CELEX 32004D0236)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.