Décision 2004/237/CE · Article

Article considérant 178

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/237/CE
RattachementDécision 2004/237/CE
Versionacte d'origine du 17/10/2001 (CELEX 32004D0237)
RéférenceConsidérant 178 de la décision 2004/237/CEEUR-Lex →

(178) Il existe plusieurs domaines d'application où, sans être substituables entre elles, l'utilisation de viscose et celle d'autres fibres se superposent. Ces chevauchements se produisent essentiellement en ce qui concerne le polyester, mais également pour d'autres fibres, et sont plus importants dans le secteur des textiles que dans celui des produits non tissés. De même, il convient de noter que, tant dans le textile que dans le secteur non tissé, les fibres de viscose de qualité courante sont souvent utilisées, non pas sous une forme pure, mais dans des mélanges.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0237. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).