(43) La partie notifiante souligne les tendances à long terme de la consommation de fibres discontinues, qui montrent par exemple une baisse de la consommation de fibres de viscose, après le sommet atteint vers 1970. Elle établit un parallèle entre ce phénomène et la très forte augmentation de la consommation de polyester, d'une part, ainsi que la consommation croissante d'autres fibres synthétiques, telles que le polypropylène(33), d'autre part.
Décision 2004/237/CE · Article
Article considérant 43
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/237/CE
RattachementDécision 2004/237/CE
Versionacte d'origine du 17/10/2001 (CELEX 32004D0237)
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