Décision 2004/238/CE · Article

Article considérant 44

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/238/CE
RattachementDécision 2004/238/CE
Versionacte d'origine du 23/07/2003 (CELEX 32004D0238)
RéférenceConsidérant 44 de la décision 2004/238/CEEUR-Lex →

(44) Le premier volet de l'enquête sur le marché indique aussi que les enzymes dégradant les PNA peuvent être différenciées en fonction de l'espèce animale à laquelle elles sont destinées. L'étude fait apparaître, par exemple, que les régimes à base de blé de la volaille et des porcs répondent mieux à la xylanase, mais que la dose requise pour une réponse économique idéale varie d'une espèce à l'autre. Le principal fournisseur d'enzymes dégradant les PNA, Danisco Animal Nutrition ("Danisco"), propose trois gammes de produits, "volaille", "porcs" et "porcs et volaille". Par ailleurs, plusieurs produits sont enregistrés exclusivement pour certaines espèces. Ainsi, le "Natuphos" de DSM/BASF n'est enregistré que pour les poulets de chair, les pondeuses et les dindes. Même si la plupart des produits peuvent s'utiliser pour tous les animaux monogastriques et ne peuvent donc être rangés dans une catégorie animale donnée, la définition du marché de produit proposée par la partie notifiante ne tient pas compte de cette différenciation. Une autre définition du marché de produits basée sur l'espèce animale pourrait donc être envisagée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0238. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).