(59) Deuxièmement, dans l'analyse coûts/bénéfices, la Commission a exclu de la comparaison les coûts n'ayant pas trait à des aspects mobiles de l'installation de prétraitement (c'est-à-dire, les coûts imputés aux 1000 véhicules non mobiles par jour). Au vu des observations qui précèdent, cela a abouti à une réduction des coûts de l'installation de prétraitement, qui sont passés, en valeur nominale, de [...] euros à [...] euros. Si l'investissement est réalisé en même temps que le reste du projet, ceci correspond à une diminution des coûts d'investissement à Arazuri de [...] euros en valeur actuelle et à une diminution du handicap d'Arazuri par rapport à Bratislava de [...] euros, toujours en valeur actuelle(8).
Décision 2004/244/CE · Article
Article considérant 59
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/244/CE
RattachementDécision 2004/244/CE
Versionacte d'origine du 11/06/2003 (CELEX 32004D0244)
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