Version d'origine : acte du 10/03/2004, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02004D0248-20040501 du 01/05/2004, la plus récente en français). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
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Liste des autorisations visées à l'article 2, paragraphe 3
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Colonne A
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Colonne B
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État membre
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Utilisation
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Irlande
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Maïs, sylviculture
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Royaume-Uni
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Maïs doux, sylviculture
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Espagne
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Maïs
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Portugal
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Maïs
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Hongrie
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Maïs
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Pologne
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Maïs
(
1
) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
(
2
) JO L 325 du 12.12.2003, p. 41.
(
3
) JO L 366 du 15.12.1992, p. 10.
(
4
) JO L 259 du 13.10.2000, p. 27.
(
5
) JO L 107 du 28.4.1994, p. 8.
(
6
) JO L 225 du 22.9.1995, p. 1.
(
7
) Avis du comité scientifique des plantes relatif à des questions spécifiques de la Commission en ce qui concerne l'évaluation de l'atrazine dans le cadre de la directive 91/414/CEE du Conseil (CSP/ATRAZINE/002-final du 30 janvier 2003).
(
8
) JO L 33 du 8.2.1979, p. 36.
(
9
) JO L 122 du 16.5.2003, p. 36.
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