Décision 2004/248/CE · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/03/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/248/CE
RattachementDécision 2004/248/CE
Versionacte d'origine du 10/03/2004 (CELEX 32004D0248)
RéférenceConsidérant 8 de la décision 2004/248/CEEUR-Lex →

(8) Le dossier et les informations résultant du réexamen ont également été soumis au comité scientifique des plantes. Le comité a été invité à faire des observations sur les aspects d'une possible contamination des eaux souterraines par l'atrazine. Dans son avis(7), le comité scientifique des plantes n'a pas accepté les calculs communiqués, en ce qui concerne les concentrations environnementales dans les eaux souterraines. Le comité estime également que les données de contrôle disponibles ne démontrent pas que les concentrations d'atrazine ou de ses produits de décomposition ne dépasseront pas 0,1 μg/l dans les eaux souterraines et il s'attend à ce que pour les sols dont le pH est supérieur à 6, les concentrations d'atrazine et de ses produits de décomposition ne dépasseront pas 0,1 μg/l.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0248. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).