(10) Les machines à tisser peuvent être subdivisées selon la technique utilisée pour le transport des fils de trame d'un côté de la machine à l'autre et leur insertion à travers les fils de chaîne. Les machines à tisser sont ainsi généralement divisées en: i) machines à navette, et ii) machines sans navette.
Décision 2004/251/CE · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/251/CE
RattachementDécision 2004/251/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32004D0251)
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