(13) Selon la méthode utilisée pour insérer ou tisser les fils de trame à travers les fils de chaîne, les machines à tisser sans navette peuvent être subdivisées en: i) machines à tisser à pinces positives; ii) machines à tisser à pinces négatives; iii) machines à tisser à jet d'air; iv) machines à tisser à projectile; v) machines à tisser à jet d'eau, et vi) machines à tisser multiphases.
Décision 2004/251/CE · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/251/CE
RattachementDécision 2004/251/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32004D0251)
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