(24) Les possibilités de substitution d'un type de machines de tissage à l'autre ne sont pas considérables du point de vue de la demande. Les six machines se différencient largement par leur utilisation technique (faisabilité et polyvalence) et par la mesure dans laquelle elles se prêtent à chaque application.
Décision 2004/251/CE · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/251/CE
RattachementDécision 2004/251/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32004D0251)
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