(25) En ce qui concerne la faisabilité, certains textiles ne peuvent être tissés que sur un type particulier de machine alors que d'autres peuvent l'être sur une série de machines différentes. À l'une des extrémités de la gamme se trouve la soie, pour laquelle c'est la machine à pinces qui est la mieux adaptée; à l'autre extrémité se trouvent les fibres synthétiques, qui peuvent être tissées sur n'importe quelle machine. Entre ces deux extrêmes, on trouve des tissus intermédiaires, pour lesquels différents types de machines peuvent convenir. On peut citer comme exemple de tissu particulièrement versatile le shirting, qui peut être tissé sur des machines à pinces ou à jet d'air. Cela n'implique pas, cependant, que ces deux types de machines constituent, l'un pour l'autre, une solution de rechange raisonnable pour tous les fabricants de chemises. En général, il existe toujours un type de machine qui convient mieux à un tissu donné du point de vue technique et qui est mieux adapté, sur le plan économique, au profil de production global de l'entreprise de tissage. La nature des activités de l'utilisateur est déterminante: importance et niveau de sophistication de sa clientèle, cohérence et prévisibilité de sa production (production d'une grande quantité d'un même tissu ou de petites quantités de tissus de types différents). Les machines à jet d'air, par exemple, ne conviennent pas pour les productions "en petite série" car l'installation des fils nécessite un investissement considérable en temps et en main-d'oeuvre. Une entreprise de tissage qui produit en petites quantités des armures ou des tissus différents ne verrait par conséquent pas dans la machine à jet d'air un substitut acceptable de la machine à pinces.
Décision 2004/251/CE · Article
Article considérant 25
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/251/CE
RattachementDécision 2004/251/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32004D0251)
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