(93) La part que possède le groupe Itema sur les marchés ouest-européens des différents types d'accessoires, à l'exception des casse-chaîne, est inférieure à [20-30]* %. Le casse-chaîne est un accessoire qui reçoit un signal des lamelles indiquant que le fil de chaîne est cassé et qui envoie ce signal à la machine à tisser pour provoquer son arrêt instantané et empêcher ainsi que des défauts apparaissent dans le tissu. Les casse-chaîne peuvent être mécaniques ou électroniques. La quasi-totalité des machines à tisser en sont équipées.
Décision 2004/251/CE · Article
Article considérant 93
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/251/CE
RattachementDécision 2004/251/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32004D0251)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.