(402) De manière générale, Schneider explique qu'en ce qui concerne les matériels de fixation et de dérivation, les cinq références les plus vendues sont différentes d'un pays à un autre en raison d'habitudes locales(128). En outre, les différentes entités du groupe Schneider présentes sur le marché en cause, comme Alombard ou Sarel, ne commercialisent le plus souvent ces produits que dans un seul État membre. Les comparaisons établies ci-dessous concernent donc essentiellement les produits du groupe Legrand. Boîtes d'encastrement
Décision 2004/275/CE · Article
Article considérant 402
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/275/CE
RattachementDécision 2004/275/CE
Versionacte d'origine du 10/10/2001 (CELEX 32004D0275)
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