Décision 2004/275/CE · Article

Article considérant 84

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/275/CE
RattachementDécision 2004/275/CE
Versionacte d'origine du 10/10/2001 (CELEX 32004D0275)
RéférenceConsidérant 84 de la décision 2004/275/CEEUR-Lex →

(84) La présente section concerne l'analyse des effets de l'opération dans les tableaux de distribution électrique, c'est-à-dire des tableaux généraux basse tension, des tableaux divisionnaires et des tableaux terminaux. Schneider et Legrand sont tous deux présents sur les tableaux divisionnaires et les tableaux terminaux. Schneider est également présent dans les tableaux généraux. B.1.1 Organisation des installations de distribution électrique

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0275. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).