Lignes directrices pour une stratégie de mesure des précurseurs de l'ozone conformément à l'article 9, paragraphe 3, de la directive 2002/3/CE
L'article 9, paragraphe 3, de la directive 2002/3/CE charge les États membres de surveiller les précurseurs de l'ozone dans au moins une station de mesure. Ce même paragraphe prévoit l'élaboration de lignes directrices en vue d'une stratégie de surveillance appropriée. L'annexe VI de ladite directive précise en outre que les objectifs de cette surveillance sont les suivants:
- analyser toute évolution,
- vérifier l'efficacité des stratégies de réduction des émissions,
- contrôler la cohérence des inventaires des émissions,
- contribuer à l'établissement de liens entre les sources d'émissions et les concentrations de pollution,
- contribuer à une meilleure compréhension des processus de formation de l'ozone et de dispersion de ses précurseurs,
- contribuer à une meilleure compréhension des modèles photochimiques.
1. RECOMMANDATIONS POUR UNE STRATEGIE DE CONTROLE
L'objectif primordial de la surveillance des précurseurs de l'ozone doit consister à analyser leur évolution et à vérifier ainsi l'efficacité de la réduction des émissions. Des analyses de tendance supplémentaires relatives à la source sont recommandées.
Vérifier la cohérence des inventaires et déterminer la contribution des différentes sources est considéré comme une tâche plutôt difficile à réaliser régulièrement dans les réseaux de surveillance. Avec une seule station obligatoire, ces objectifs ne peuvent pas être atteints. En conséquence, des mesures supplémentaires sur une base volontaire au plan national ou dans un cadre de coopération internationale sont recommandées. Tandis que l'analyse des tendances suppose nécessairement une surveillance continue à long terme, des campagnes de mesure sont plus appropriées pour étudier la contribution des sources. Lors de ces campagnes, il est recommandé d'analyser le spectre complet des COV énumérés à l'annexe VI de la directive 2002/3/CE. Concernant la contribution à la compréhension de la formation de l'ozone, de la dispersion de ses précurseurs et des modèles photochimiques, il est conseillé de mesurer non seulement les COV énumérés à ladite annexe VI mais aussi les espèces photo-réactives (radicaux HO2- et RO2-, PAN, etc.). Pour cette surveillance plus orientée vers la recherche, les campagnes de mesure sont derechef recommandées.
La surveillance des NOx est présumée couverte en respectant les exigences de la directive 1999/30/CE. La surveillance des COV en parallèle avec les NOx est recommandée.
1. 1. Recommandations pour l'emplacement de la station de mesure obligatoire
Chaque État membre créera au moins une station pour analyser l'évolution générale des précurseurs. Il est recommandé de placer cette station chargée de surveiller le spectre complet des COV énumérés dans l'annexe VI de la directive 2002/3/CE dans un lieu représentatif pour les émissions de précurseurs et la formation de l'ozone. Ce lieu devrait, de préférence, être implanté sur un site de fond urbain et ne pas être sous l'influence directe de sources locales intenses telles que le trafic ou de grandes installations industrielles.
1. 2. Autres recommandations
1. 2.1. Surveillance des concentrations rurales de fond
La mesure des COV dans les stations de fond rurales fait partie du programme de surveillance EMEP. Il est particulièrement recommandé d'établir des sites de contrôle dans les zones où il n'existe pas de sites de surveillance de l'EMEP (Grande-Bretagne et États membres méridionaux, par exemple). Dans le Sud, il faudrait envisager d'inclure dans le programme de surveillance quelques-uns des hydrocarbures biogènes les plus abondants comme, par exemple, les monoterpènes que sont l'α-pinène et le limonène.
1. 2.2. Surveillance axée sur les sources
Les principales sources de COV sont la circulation routière, certaines installations industrielles et l'utilisation de solvants. Les composés à surveiller pour analyser leur évolution dépendent du type source; à cet égard, la stratégie suivante est recommandée.
- Circulation routière
La surveillance des BTX est utile pour analyser l'évolution des émissions liées à la circulation routière, mais celle de composants supplémentaires, comme l'acétylène, peut s'avérer nécessaire. Eu égard à la réduction prévue du benzène dans les combustibles, il faut s'assurer que le toluène et les xylènes sont de toute manière analysés. Le spectre complet des COV doit être surveillé sur au moins un site exposé au trafic. En général, on peut s'attendre à de fortes similitudes dans le spectre sur les différents sites où les caractéristiques du parc automobile sont semblables.
- Installations industrielles
Les installations pétrochimiques émettent un large spectre de COV. La décision quant aux composés à surveiller dépend fortement de ce spectre et doit se fonder sur une étude au cas par cas. Au moins une station de mesure doit être située en aval et en amont des principales sources par rapport à la direction des vents dominants.
- Utilisation de solvants (zones commerciales)
La décision concernant la sélection des COV à surveiller est extrêmement difficile en l'occurrence puisqu'il peut y avoir plusieurs sources mineures. Elle doit se fonder sur la connaissance éventuelle du spectre d'émissions tout en veillant à couvrir les sources dont le potentiel de production d'ozone est le plus élevé.