(103) L'enquête de la Commission montre cependant que, bien que le chlorfenapyr et le tolfenpyrad contiennent tous deux des pyrazoles, ils ne constituent pas des pyrazoles. Ils n'agissent pas au même endroit, possèdent un spectre d'activité différent et, en fait, sont en tout point distincts l'un de l'autre. Ces produits ne seront par conséquent pas examinés plus avant dans la présente décision.
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 103
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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