(1055) Les insecticides ménagers sont préparés sous forme de produits prêts à l'usage qui sont utilisés contre différents types d'insectes, notamment les blattes, les mouches, les mites et les fourmis. Les insecticides ménagers sont appliqués par des clients qui interviennent personnellement.
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 1055
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.