(123) Dans leur réponse à la demande d'informations que leur a adressée la Commission, les parties ont indiqué que les néonicotinoïdes et les pyrazoles ne constituaient pas les classes chimiques les plus récentes pour ce qui est des insecticides. Selon elles, les néonicotinoïdes et les pyrazoles sont commercialisés respectivement depuis 1990 et 1994. Elles estiment par conséquent que ces deux classes chimiques sont bien établies, qu'elles ne sont pas nouvelles et qu'elles ne constituent pas la technologie la plus récente. Au nombre des insecticides de nouvelle génération apparaissant sur le marché figurent, d'après elles, les bézoylhydrazines, les acides tétroniques, les spinosynes et les carboxylates.
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 123
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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