Décision 2004/304/CE · Article

Article considérant 203

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
RéférenceConsidérant 203 de la décision 2004/304/CEEUR-Lex →

(203) En outre, le thiaclopride permettra à Bayer d'accroître ses possibilités de vente en ce qui concerne les programmes de rotation. Ainsi que cela a été indiqué plus haut, deux ou trois produits sont, par définition, préférables à un seul produit et confèrent une plus grande latitude, pour ce qui est de l'offre de programmes de pulvérisation, qu'un portefeuille ne comptant qu'un seul néonicotinoïde. On peut donc s'attendre à ce que les ventes cumulées d'imidaclopride et de thiaclopride se maintiennent, à tout le moins, même s'il est beaucoup plus plausible qu'elles augmentent dans un avenir proche. S'agissant de l'imidaclopride, la Commission considère qu'il est probable que les ventes de celui-ci demeureront élevées, même lorsque le produit ne sera plus protégé par un brevet, en raison de la force de la marque et de la protection supplémentaire conférée par le brevet pour ce qui est, par exemple, du procédé de fabrication.

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