Décision 2004/304/CE · Article

Article considérant 524

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
RéférenceConsidérant 524 de la décision 2004/304/CEEUR-Lex →

(524) - dans les insecticides foliaires destinés aux betteraves (France et Grèce), aux céréales (Italie et Portugal), aux agrumes (Portugal), au coton (Grèce), aux fruits et aux fruits à coques (Belgique, Danemark, Allemagne, Grèce et Portugal), au raisin (Allemagne), aux pommes de terre (Portugal et Espagne), au riz (Portugal), au tabac (Grèce et Italie) et aux produits maraîchers (France, Portugal, Espagne et Italie), et

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