(525) - dans les insecticides du sol destinés aux bananes (Espagne), aux betteraves (Belgique, France, le Royaume-Uni et l'Italie), aux plantes d'ornement (Italie), aux pommes de terre (Grèce et Portugal), au tabac (Espagne) et aux produits maraîchers (Grèce et Portugal). B. MOLLUSCICIDES B.1. Marchés de produits en cause
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 525
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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