(547) En Belgique, la part de marché cumulée des parties était de quelque [90-100] % en 2000 (Bayer: [10-20] %, ACS: [80-90] %) et elles s'attendent à maintenir leur position sur le marché à ce niveau au cours des trois prochaines années. Les molluscicides à base de métaldéhyde représentent moins de [0-10] % du marché belge. Une procédure d'homologation est en cours en Belgique pour un nouveau type de substance active avec des propriétés molluscicides, le triphosphate ferrique. Toutefois, la durée et l'issue de la procédure ne sont pas connues.
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 547
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.