(626) Il faut aussi garder à l'esprit que ACS possède en propre deux autres molécules protégées par un brevet. L'isoxaflutole est un herbicide à large spectre pour le maïs, qui appartient au nouveau groupe d'herbicides des isoxazoles et est sous licence jusqu'en [...]. Il est vendu pur ou en mélange, notamment avec l'aclonifen. ACS prévoit une augmentation des ventes d'isoxaflutole jusqu'en 2004 pour les deux pays, la Belgique et les Pays-Bas [...]. Le bromoxynil est un composé plutôt ancien, mais qui possède encore des caractéristiques intéressantes comme l'absence de résistance des adventices. Il est tombé dans le domaine public au milieu des années 80. Toutefois, ACS dispose d'une licence sur un mélange jusqu'en [...].
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 626
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.