(829) Le néonicotinoïde imidaclopride, de Bayer, et le pyrazole fipronil, d'ACS, sont pratiquement les seules substances actives utilisées dans l'EEE pour les insecticides pour le traitement des semences de maïs. En ce qui concerne les insecticides destinés au traitement des semences de céréales et de riz, les substances actives actuellement utilisées dans l'EEE sont le fipronil d'ACS et la téfluthrine de Syngenta, qui est commercialisée par Bayer au Royaume-Uni. [...]. La Commission observe également qu'ACS possède un autre pyrazole dans son portefeuille, l'éthiprole. Actuellement, ce produit n'est pas commercialisé dans l'EEE. [...]. De même, ACS a indiqué que (informations confidentielles d'ACS). De même, ACS a signalé que (informations confidentielles d'ACS). La Commission a donc seulement pris en compte [...] dans l'appréciation des marchés du traitement des semences.
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 829
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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