(832) Sur la base des résultats de l'enquête, la Commission considère que l'affirmation selon laquelle que le thiaméthoxame est une substence d'une qualité supérieure aux produits des parties est inexacte. Premièrement, l'enquête montre que (comparaison confidentielle entre les caractéristiques du produit de [...] et le thiaméthoxame en ce qui concerne le maïs et les céréales). Les taux d'application du thiaméthoxame et du [...] (comparaison confidentielle entre les caractéristiques du produit de [...] et le thiaméthoxame).
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 832
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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