(833) Deuxièmement, au niveau du maïs et des céréales, ni les renseignements complémentaires fournis par les parties à la demande de la Commission ni les renseignements obtenus de Syngenta ne confirment l'argument des parties selon lequel le thiaméthoxame est un produit de qualité supérieure à l'imidaclopride. À partir des renseignements communiqués par Syngenta, (comparaison confidentielle des caractéristiques des produits en termes d'efficacité et de taux d'application entre l'imidaclopride, [...], le fipronil et le thiaméthoxame en ce qui concerne le maïs et les céréales).
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 833
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
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