Décision 2004/304/CE · Article

Article considérant 834

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
RéférenceConsidérant 834 de la décision 2004/304/CEEUR-Lex →

(834) Dans le secteur du maïs (comparaison confidentielle des caractéristiques des produits au niveau de leur efficacité et de leur taux d'application entre l'imidaclopride, [...], le fipronil et le thiaméthoxame en ce qui concerne le maïs).

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