(91) Les parties ont indiqué qu'un certain nombre d'autres néonicotinoïdes seraient lancés dans l'EEE; il s'agit du thiaméthoxame, du dinotéfuran, du flonicamide, de l'AKD-1022 et du nitempyram. Ces composants sont présentés brièvement ci-après. a) Le thiaméthoxame
Décision 2004/304/CE · Article
Article considérant 91
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.