Décision 2004/304/CE · Article

Article considérant 99

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/304/CE
RattachementDécision 2004/304/CE
Versionacte d'origine du 17/04/2002 (CELEX 32004D0304)
RéférenceConsidérant 99 de la décision 2004/304/CEEUR-Lex →

(99) Les parties ont indiqué que l'AKD-1022 était un nouveau néonicotinoïde mis au point par Agro-Kanesho. D'après elles, ce produit possède un spectre d'activité relativement large, qui devrait permettre une utilisation sur un grand nombre de cultures différentes. Cependant, étant donné que la mise au point de ce produit est, d'après elles, toujours en cours, son incidence sur la concurrence dans l'EEE ne sera pas examinée plus avant aux fins de la présente décision. e) Le nitempyram

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