(269) Selon les parties, les nouveaux produits tels que le famoxadone de DuPont, pur ou mélangé avec le cymoxanil, et le fenamidone d'Aventis, pur ou mélangé, présentent un profil de régulation écotoxicologique similaire à celui du fluazinam. Toutefois, il ressort de l'enquête de marché que les parts de marché de tous les nouveaux produits que les concurrents envisagent de commercialiser d'ici 2003 devraient représenter d'ici 2003 moins de [10-20]* %.
Décision 2004/310/CE · Article
Article considérant 269
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/310/CE
RattachementDécision 2004/310/CE
Versionacte d'origine du 26/07/2000 (CELEX 32004D0310)
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