(347) Les parties rappellent que les concurrents ont découvert, commercialisé récemment ou se préparent à commercialiser prochainement les herbicides pour maïs suivants: l'isoxaflutole (Aventis, 1998), l'isoxachlortole (Aventis, 2003) et le foramsulfuron (Aventis, 2003), le flufenacet (Bayer, 1999), l'amicarbazone (Bayer, 2002), l'imazamox (American Cyanamid, 2000), le cycloxidim (BASF, 2001), le diflufenzopyr (BASF, 2002/3) et le tritosulfuron (BASF, 2003).
Décision 2004/310/CE · Article
Article considérant 347
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/310/CE
RattachementDécision 2004/310/CE
Versionacte d'origine du 26/07/2000 (CELEX 32004D0310)
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