(69) Les insecticides sont utilisés contre les insectes nuisibles aux plantes cultivées. Dans ses précédentes décisions (voir IV/M.737, Ciba Geigy/Sandoz (Novartis), paragraphes 116 et suivants), la Commission a généralement jugé approprié de classer les insecticides par type de plante plutôt que par type d'insecte. En effet, il n'existe qu'un seul insecte pour s'attaquer spécifiquement à l'une des principales cultures (la pyrale du maïs). Toutes les autres grandes cultures sont attaquées par plusieurs insectes différents. La plupart des insecticides visent donc tout un éventail d'insectes.
Décision 2004/310/CE · Article
Article considérant 69
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/310/CE
RattachementDécision 2004/310/CE
Versionacte d'origine du 26/07/2000 (CELEX 32004D0310)
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