(105) D'après les renseignements fournis par la partie notifiante dans le formulaire CO, dans le cas des moniteurs périopératoires, la concentration donnerait les parts de marché suivantes: Tableau 5 Moniteurs périopératoires >TABLE> Source: La partie notifiante.
Décision 2004/322/CE · Article
Article considérant 105
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/322/CE
RattachementDécision 2004/322/CE
Versionacte d'origine du 02/09/2003 (CELEX 32004D0322)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.