(233) Dans le cas des arceaux vasculaires, on observe des parts de marché élevées notamment en Autriche ([...]* %), en Belgique ([...]* %), en Allemagne ([...]* %), en France ([...]* %) et en Italie ([...]* %).
Décision 2004/322/CE · Article
Article considérant 233
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/322/CE
RattachementDécision 2004/322/CE
Versionacte d'origine du 02/09/2003 (CELEX 32004D0322)
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