(294) Les parts du marché des appareils d'anesthésie dans l'ensemble de l'EEE et dans les différents États membres, telles qu'elles ont été fournies par les parties dans leur notification, figurent dans le tableau suivant. Tableau 16 Appareils d'anesthésie - Parts de marché nationales >TABLE> Source: Les parties.
Décision 2004/322/CE · Article
Article considérant 294
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/322/CE
RattachementDécision 2004/322/CE
Versionacte d'origine du 02/09/2003 (CELEX 32004D0322)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.