Décision 2004/322/CE · Article

Article considérant 300

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/322/CE
RattachementDécision 2004/322/CE
Versionacte d'origine du 02/09/2003 (CELEX 32004D0322)
RéférenceConsidérant 300 de la décision 2004/322/CEEUR-Lex →

(300) Outre leur complémentarité, il existe aussi, entre les appareils d'anesthésie et les moniteurs, une relation verticale, ou interface, technique. Si ces produits sont tous deux nécessaires dans le cadre d'une intervention chirurgicale, ils peuvent néanmoins être utilisés tout à fait séparément, en ce sens que l'appareil d'anesthésie administre des gaz au patient et affiche les données correspondantes sur un moniteur d'anesthésie et que le moniteur de surveillance est connecté au patient par l'intermédiaire de capteurs et affiche à l'écran les signes vitaux du patient. Toutefois, comme l'a montré l'enquête menée sur le marché, dans la pratique, il existe normalement une connexion entre les deux appareils, qu'il s'agisse d'une connexion mécanique (dans l'immense majorité des cas) ou d'une connexion électronique, ou des deux. L'enquête menée sur le marché a également montré que la coopération du fournisseur de l'un des dispositifs, tel que l'appareil d'anesthésie, était nécessaire pour que les fournisseurs indépendants des autres dispositifs, tels que les moniteurs de surveillance ou les SIC, puissent intégrer leurs dispositifs mécaniquement ou électroniquement à l'appareil d'anesthésie. Intégration mécanique

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0322. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).